Utilisation et licence

Ce que vous pouvez faire

• Imprimer autant de copies que vous voulez, aussi longtemps que vous voulez.
• Les utiliser à des fins commerciales. Dans un atelier, un garage, une entreprise de location, un hébergement touristique, une petite exploitation ou une tournée d'entretien. Vous n'avez pas besoin de notre autorisation et vous ne nous devez rien.
• Les photocopier et les donner à vos équipes, vos locataires, votre personnel d'entretien ou vos sous-traitants.
• Les remplir, les enregistrer et les archiver comme bon vous semble. Ce que vous écrivez dessus vous appartient et ne nous parvient jamais.
• Faire un lien vers n'importe quelle page du site. Nous préférons que vous renvoyiez vers la page plutôt que d'héberger une copie du fichier : les visiteurs ont ainsi toujours la version à jour.

Ce que vous ne pouvez pas faire

• Vendre les fichiers, seuls ou en lot, ni les inclure dans un produit que vous facturez.
• Les remettre en ligne sur un site de téléchargement, une place de marché de modèles ou un service d'abonnement.
• Revendiquer la paternité du dessin des fiches.

Ce que les fiches ne sont pas

Ce sont des documents vierges à remplir. Elles ne contiennent aucun intervalle, aucun seuil, aucun taux et aucune échéance de notre part : partout où un tel chiffre est nécessaire, une case vous permet d'inscrire celui qui s'applique à vous, repris de votre propre manuel, de votre assureur, de l'administration ou de votre fournisseur. Elles ne remplacent pas un conseil professionnel, juridique ou technique, et elles ne définissent aucune obligation réglementaire.

L'édition française

L'édition française commence par les fiches véhicules et s'étoffera. La bibliothèque complète existe en anglais, et des éditions complètes existent aussi en espagnol et en allemand. Les mêmes conditions s'appliquent à toutes les éditions.

Une question ?

Si vous voulez faire quelque chose qui ne figure pas ici, écrivez-nous depuis la page contact et nous répondrons franchement.